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accident responsable - voiture accidentée

Quel malus en cas d’accident responsable et non-responsable ?

En cas d’accident totalement ou partiellement responsable, vous allez avoir un malus auto qui va se traduire par une hausse de votre cotisation annuelle. En effet, chaque sinistre responsable (hors « réserve de bonus » si vous étiez à 0,50 depuis 3 ans ou plus) entraîne une majoration de votre cotisation. Votre coefficient de réduction majoration (CRM) augmente de 25% en cas de responsabilité totale, et de 12,5% en cas de responsabilité partagée. Dans quel cas d’accidents cette hausse s’applique-t-elle ? comment l’annuler et retrouver son coefficient bonus-malus de départ avant l’accident ?

Quel malus en cas d’accident ou sinistre responsable ?

Déjà sachez que si vous bénéficiez du bonus maximal de 0,5 depuis au moins 3 ans, vous n’aurez généralement aucun malus d’appliqué à votre contrat pour un sinistre déclaré. C’est ce que l’on appelle la « réserve de bonus ».

En dehors de cet avantage, vous pouvez être « malussé » ou « sinistré » uniquement en cas d’accident responsable (que votre responsabilité soit partielle ou totale) et avec tiers identifié ou non. Votre malus peut atteindre 3,5 maximum.

Voici quelques exemples de cas où vous allez recevoir à la fois un malus et une hausse de votre cotisation d’assurance, même en cas de changement de voiture ou d’assurance :

  • sinistre responsable avec tiers identifié: accident matériel et/ou corporel. Exemples : vous avez abimé un véhicule sans causer de dommages corporels au conducteur ou à ses passagers, vous avez endommagé un véhicule et avez causé des dommages matériels au véhicule et corporels au conducteur et/ou à ses passagers, vous renversez un piéton,
  • sinistre responsable sans tiers identifié: accident matériel. Exemples : perte de contrôle du véhicule, dégâts causés par des animaux sauvages…

Pour connaître votre CRM après accident, multipliez votre cotisation :

  • par 1,25 en cas d’accident 100% responsable
  • et par 1,125 en cas de responsabilité partagée.

De plus, une surprime supplémentaire peut être appliquée à votre contrat en cas de circonstance aggravante : fausse déclaration (intentionnelle ou non), délit de fuite, alcoolémie, excès de vitesse, etc. Attention : si vous prêtez votre véhicule à quelqu’un et que cette personne a un accident, en tant que propriétaire de ce véhicule c’est votre coefficient et votre cotisation d’assurance qui seront impactés…

Quel malus en cas d’accident non responsable ?

La notion de responsabilité est essentielle pour comprendre pourquoi vous avez un malus ou non. Concrètement, si vous n’êtes pas responsable, aucun malus ne sera appliqué à votre contrat d’assurance auto ou moto, même s’il s’agit d’un accident grave.

Voici les cas d’accident ou de sinistres qui n’entraînent pas de malus (mais qui peuvent avoir un impact sur le montant de votre cotisation d’assurance) :

  • vol
  • bris de glace,
  • incendie,
  • force majeure,
  • accident de stationnement avec ou sans tiers identifié.

Résumé des sinistres et conséquence sur le CRM

Pour résumer, voici tous les sinistres possibles et leur conséquence sur le Coefficient de Réduction Majoration, aussi appelé bonus-malus :

Type d’accident ou de sinistre Impact sur votre bonus-malus
Bris de glace Aucun
Accident matériel et/ou corporel non responsable Aucun
Accident corporel et/ou corporel responsable Hausse de 12,5% en cas de responsabilité partagée,

Hausse de 25% en cas de responsabilité totale

Vol Aucun
Incendie Aucun
Catastrophe naturelle Aucun

NB : par exemple plusieurs bris de glace la même année n’occasionnent pas de malus, en revanche vous pouvez être résilié de votre compagnie d’assurance ou elle peut appliquer une surprime à votre contrat.

Comment récupérer mon bonus-malus d’avant accident ?

Pour récupérer votre coefficient de bonus-malus d’avant accident, vous devrez attendre entre 2 et 5 ans selon votre coefficient de départ. Pour voir des exemples de sinistres et mieux comprendre leur impact sur le CRM, rendez-vous ici.

Comment rester assuré en cas de malus auto ou moto ?

Si vous avez un malus trop élevé ou que vous avez eu plusieurs sinistres déclarés dans l’année, il devient compliqué pour votre assureur de vous garder… Il peut ainsi résilier votre contrat sans se justifier. Si c’est le cas, trouver un nouveau contrat peut relever du parcours du combattant. N’hésitez pas à comparer les différentes assurances spécialisées pour les conducteurs avec malus, c’est le meilleur moyen de faire baisser le coût de votre assurance.

Chez Auto malus, on vous assure selon vos besoins ! Nous comparons auprès de nos compagnies partenaires les différents contrats possibles et vous présentons la meilleure option. Notre équipe basée à Quimper est disponible et réactive pour vous aider à faire le bon choix. Demandez un devis en ligne ou appelez-nous au 02 98 55 70 70 du lundi matin au samedi midi afin d’obtenir le meilleur tarif !

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