Assurance après résiliation pour non-paiement : quelles solutions ?
Recevoir un courrier indiquant que son assurance automobile est résiliée pour non-paiement est une situation souvent stressante. Beaucoup d’automobilistes pensent qu’il sera impossible de retrouver un assureur ou que les tarifs seront forcément prohibitifs. Dans les faits, des solutions existent.
Pourquoi une assurance peut-elle résilier un contrat pour non-paiement ?
Lorsque les cotisations ne sont pas réglées dans les délais prévus, l’assureur peut engager une procédure de mise en demeure. Si la situation n’est pas régularisée, le contrat peut être suspendu puis résilié conformément aux dispositions du Code des assurances.
Une fois le contrat résilié, le conducteur doit rapidement retrouver une nouvelle assurance afin de continuer à circuler légalement.
Peut-on retrouver une assurance après une résiliation ?
Oui.
Contrairement à une idée reçue, une résiliation pour non-paiement n’interdit pas de souscrire un nouveau contrat d’assurance automobile.
En revanche, certains assureurs considèrent cette situation comme un facteur de risque et peuvent appliquer des conditions particulières ou refuser le dossier.
Les courtiers spécialisés disposent généralement de solutions adaptées à ce type de situation.
Quels documents seront demandés ?
Pour étudier un dossier, plusieurs documents peuvent être nécessaires :
- permis de conduire ;
- carte grise du véhicule ;
- relevé d’informations ;
- justificatif de résiliation ;
- pièce d’identité ;
- justificatif de domicile.
Chaque situation étant différente, des pièces complémentaires peuvent être demandées.
Combien coûte une assurance après une résiliation pour non-paiement ?
Le tarif dépend de nombreux critères :
- âge du conducteur ;
- ancienneté du permis ;
- bonus-malus ;
- véhicule assuré ;
- antécédents de sinistres ;
- durée de la période sans assurance.
Il n’existe donc pas de tarif unique.
Une étude personnalisée permet généralement d’identifier les solutions les plus adaptées.
Peut-on être assuré immédiatement ?
Dans de nombreux cas, une prise d’effet rapide est possible dès lors que le dossier est complet et accepté par l’assureur.
Il est toutefois conseillé d’anticiper les démarches afin d’éviter une période sans assurance.
Comment mettre toutes les chances de son côté ?
Pour faciliter l’étude du dossier, il est recommandé de :
- fournir des informations exactes ;
- transmettre rapidement les documents demandés ;
- expliquer les circonstances de la résiliation lorsqu’elles sont ponctuelles.
Une présentation complète du dossier permet souvent d’obtenir des propositions plus adaptées.
Le Cabinet Thomas peut-il vous accompagner ?
Spécialiste des risques aggravés depuis 1980, le Cabinet Thomas accompagne les conducteurs confrontés à des situations particulières, notamment les résiliations pour non-paiement, les conducteurs malussés ou les suspensions de permis.
Chaque demande fait l’objet d’une étude personnalisée afin de rechercher les solutions les plus adaptées à la situation du conducteur.
Vous souhaitez obtenir une étude de votre situation ? Contactez nos équipes ou effectuez une demande de devis en ligne.